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ASBL Le Voltî

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Email : info@levolti.be

Site Web : http://mamonnaiecitoyenne.be/levolti

 


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Par «service», on entend notamment tout contenu accessible via le protocole Internet (site web,application mobile ou tout espace de contribution personnelle).

Le Voltî peut faire évoluer librement à tout moment les conditions générales d'utilisation afin de les adapter aux évolutions des services et/ou de leur exploitation. Par conséquent, nous vous invitons à vous y référer lors de chaque visite afin de prendre connaissance de leur dernière version disponible en permanence en ligne sur le site de Le Voltî.

Si une ou plusieurs stipulations des conditions générales d'utilisation sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou d'une décision de justice, les autres stipulations garderont toute leur force et toute leur portée. Le Voltî remplacera la clause déclarée nulle et non valide par une clause qui se rapprochera le plus quant à son contenu de la clause initialement annulée.

Les présentes conditions sont régies par le droit belge.


2. Règles générales

Accès

Vous pouvez accéder à nos services soit librement, soit moyennant une inscription préalable notamment via un formulaire mentionnant les données nécessaires à compléter pour permettre une utilisation optimale.

Cookies

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3. Responsabilité

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